Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSA LE TAXIMAN
CFES

Numéro de dépôt :
3084551
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011

Présentation de la marque MOUSSA LE TAXIMAN

Déposée le 16 février 2001 par la société CFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSSA LE TAXIMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la société CFES domicilié(e) Association loi 1901, 2, rue Auguste Comte, 92170 VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 155 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFES - France.

La marque MOUSSA LE TAXIMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSA LE TAXIMAN est expirée depuis le 16 février 2011.

CFES a également déposé les autres marques suivantes : O MORENA RESTAURANT - BAR A TAPAS


CFES - Association loi 1901, 2, rue Auguste Comte, 92170 VANVES - France - SIREN 785155110


CFES - France


Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424517 - Publication au BOPI 2005-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques. Education, formation. Production de cassettes audio et CD audio en matière d'éducation. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Activités d'information, d'éducation pour la santé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.